Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • MA MAIRIE
    • Le Conseil Municipal
      • Les Elus
      • Commissions & regroupement
    • Publications
      • Séance du Conseil Municipal
      • Bulletin communal
    • Vos démarches
      • Démarches administratives
      • Urbanisme
      • Nouveaux arrivants
  • VIVRE À PETERSBACH
    • Enfance/Jeunesse
      • Ecole
      • Périscolaire
      • Petite enfance
    • Au quotidien
      • Les services
      • Entreprises et commerces
      • Associations
      • Location salle polyvalente
      • Lotissement communal
      • Bibliothèque
      • Agenda des manifestations
    • Déchets et réglementations
      • Déchetterie verte
      • Ordures Ménagères
      • Assainissement
      • Réglementations
  • LE VILLAGE
    • Histoire de Petersbach
    • Livres
    • Cartes postales

Un village
préservé de 677 habitants

Confort de vie
avec toutes les commodités

Tourné vers l'avenir
sans oublier les traditions

  1. Particuliers
  2. Loisirs - Sports - Culture
  3. Chasse
  4. Assurance de la chasse - responsabilité civile du chasseur

Assurance de la chasse - responsabilité civile du chasseur

Mis à jour le31/10/2023

Consulter les dates de chasse par département

Quelle assurance est obligatoire pour la chasse ? Quels documents présenter en cas de contrôle ? Que faire en cas de résiliation de votre contrat ? Nous vous indiquons les principales règles à connaître concernant l'assurance pour la chasse.

Voir aussi

  • Validation annuelle du permis de chasser
  • Examen du permis de chasser 

Pour en savoir plus

  • Assurance responsabilité civile —Assurance Banque Épargne Info Service
  • La sécurité à la chasse —Office français de la biodiversité (OFB)
  • Chasse et monde cynégétique : questions/réponses —Office français de la biodiversité (OFB)
  • Livret de l'indemnisation des accidents de chasse —Fonds de garantie des assurances obligatoires (FGAO)
  • Les 91 espèces chassables —Fédération nationale des chasseurs
  • Procédés de chasse interdits —Legifrance

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

Nous contacter

7, rue Principale
67290 PETERSBACH

03 88 70 45 61

Formulaire de contact

Ouverture
de la mairie

Mardi : 9H00 - 12H00
Jeudi : 16H00 - 19H00
Vendredi : 9H00 - 12H00

Permanence du Maire
les jeudis de 17h00 à 19h00

Petersbach

Région Grand EstAlsace collectivité européenneParc des Vosges du NordCC Hanau la petite pierreOT Hanau la Petite pierre

    • Mentions légales
    • Accessibilité : partiellement conforme

Site réalisé et Suivi par AGEDI - Hébergement Internet par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser